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compensation des atteintes à la biodiversité
Définition
Environnement
Mesures d’action préventive et de correction des atteintes à biodiversité occasionnées par la réalisation d’un projet de travaux ou d’activités.
e. f.
Voir : biodiversitéplugin-autotooltip__small plugin-autotooltip__blue plugin-autotooltip_bigbiodiversité
Diversité du monde vivant s’exprimant par la richesse en espèces, la diversité des individus d’une même espèce et la diversité des écosystèmes..
Informations complémentaires
Les mesures de compensation des atteintes à la biodiversité s’inscrivent dans le cadre de la séquence «éviter - réduire - compenser» (ERC), mais elles n’interviennent que pour des atteintes prévisibles à la biodiversité qui ne peuvent ni être évitées, ni être réduites de manière suffisante, mais ces mesures ne peuvent pas se substituer aux mesures d’évitement et de réduction.
De plus, si les atteintes liées au projet ne peuvent être ni évitées, ni réduites, ni compensées de façon satisfaisante, le projet ne peut être autorisé tel qu’il est. Les mesures de compensation doivent se traduire par une obligation de résultats
Voir : séquence ERCplugin-autotooltip__small plugin-autotooltip__blue plugin-autotooltip_bigséquence ERC [alias]
Voir : séquence éviter, réduire, compenser..
Mise en œuvre
Ces mesures peuvent être mises en œuvre de différentes façons, mais l’une est intéressante, elle s’inspire des crédits-carbone. En effet, un porteur de projet peut acquérir des unités de compensation dans le cadre d’un site naturel de compensation (SNC).
Voir : crédit carbone, site naturel de compensationplugin-autotooltip__small plugin-autotooltip__blue plugin-autotooltip_bigsite naturel de compensation
Outils de restauration ou de développement d’éléments de biodiversité, du fait des atteintes prévues ou prévisibles de celle-ci en raison de projets (constructions, aménagements, etc.)..